Modification n°3 - Approbation du 25/05/2023 exécutoire depuis le 15/06/2023

Modification simplifiée n°4 - Approbation du 28/09/2023 exécutoire depuis le 17/10/2023

L'ensemble des documents est consultable sur le géoportail de l'urbanisme.
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/

Délibérations et arrêtés

• Arrêté de lancement - Modification 5
• Bilan de concertation - Modification 5
• Ouverture zone 2AUe - Saint-Martin-des-Entrées
• Ouverture zone 2AUt - Sommervieu
• Ouverture zone 2AU - Vaucelles
• Approbation Modification 5 - PLUI

Dossier de modification

• Page de garde et sommaire
• Rapport de présentation
• Orientations d'aménagement et de programmation
• Règlement
• Liste des emplacements réservés
• Règlement graphique et préscriptions d'urbanisme
• Règlement graphique et risques naturels "Eau"
• Règlement graphique et risques naturel "Sol"
• Règlement graphique et patrimoines
• Annexes documentaires
• Annexe - Étude ZH - Sommervieu
• Annexe - Étude ZH - Vaucelles
• Annexe - SPARTE - Diagnostice Bayeux Intercom
• Annexe - U1290 Consommation de l'espace 1
• Annexe - U1290 Consommation de l'espace 2

Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

• Rapport
• Conclusions de l'enquête
   

Délibérations et arrêtés

• Arrêté de lancement - Modification simplifiée 6
• Modalités de mise à disposition - Modification simplifiée 6
• Prise en compte avis MRAE - Modification simplifiée 6
• Approbation - Modification simplifiée 6

Dossier de modification

• Page de garde et sommaire
• Notice de présentation
• Orientations d'aménagement et de programmation
• Règlemen écrit 
• Règlement graphique et préscriptions d'urbanisme
• Règlement graphique et risques naturels "Eau"
• Règlement graphique et risques naturel "Sol"
• Règlement graphique et patrimoines
• Servitudes d'utilités publiques
• Annexes documentaires
• Plan de servitudes d'Utilités Publiques et Annexes documantaires

Bilan de la Mise à Disposition

• Bilan de la mise à disposition