Modification simplifiée n°1 - Approbation du 18/03/2021 exécutoire depuis le 12/04/2021
Délibérations et arrêtés
- Arrêté - Engagement - Modification.pdf
- Délibération - Approbation.pdf
- Délibération - Mise à disposition.pdf
Dossier de modification
- 11 Notice de Présentation MS1.pdf
- 12b- OAP MS1.pdf
- 13a Règlement écrit MS1.pdf
- 13b Liste Emplacements réservés MS1.pdf
- 13c Règlement graphique et Prescriptions d'urbanisme MS1.pdf
- 13d1 Règlement graphique et risques naturels EAU MS1.pdf
- 13d2 Règlement graphique et risques naturels SOL MS1.pdf
- 13e Règlement graphique et patrimoines MS1.pdf
- Page de garde MS1.pdf
Bilan de la mise à disposition
Bilan de la mise à disposition
Modification n°2 - Approbation du 23/09/2021 exécutoire depuis le 06/10/2021
Délibérations et arrêtés
- Arrêté - Engagement - Modification.pdf
- Délibération - Ouverture à l'urbanisation
- Arrêté - Enquête publique
- Délibération - Approbation.pdf
Dossier de modification
- 21 Notice de Présentation M2.pdf
- 22b- OAP M2.pdf
- 23a Règlement écrit M2.pdf
23b Liste Emplacements réservés M2.pdf 23c Règlement graphique et Prescriptions d'urbanisme M2.pdf - 23d1 Règlement graphique et risques naturels EAU M2.pdf
- 23d2 Règlement graphique et risques naturels SOL M2.pdf
- 23e Règlement graphique et patrimoines M2.pdf
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Mise à jour n°1 - Arrêté du 23/09/2021
Arrêté
Dossier de mise à jour
- 4a Servitudes d'utilité publique MAJ1
- 4b Annexes documentaires MAJ1
- 4d Plan des servitudes d'utilité publique et annexes documentaires MAJ1
Modification n°3 - Approbation du 25/05/2023 exécutoire depuis le 15/06/2023
Délibérations et arrêtés
- Délibération - Modification.pdf
- Délibération - Ouverture à l'urbanisation
- Pièce jointe - Approbation - Modification
- Arrêté - Engagement de la Modification
- Arrêté - Soumission à enquête publique
Dossier de modification
- Page de garde
- Rapport de présentation
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Règlement
- Liste des emplacements réservés
- Règlement graphique et préscriptions d'urbanisme
- Règlement graphique et risques naturels "Eau"
- Règlement graphique et risques naturel "Sol"
- Règlement graphique et patrimoines
- Annexes documentaires
- Plan de servitudes - Utilité publique et annexes documentaires
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Modification simplifiée n°4 - Approbation du 28/09/2023 exécutoire depuis le 17/10/2023
Délibérations et arrêtés
- Arrêté - Engagement de la modification
- Délibération - Mise à disposition de la modification
- Délibération - Approbation de la modification
Dossier de modification
- Page de garde
- Rapport de présentation
- Règlement
- Règlement graphique et préscriptions d'urbanisme
- Règlement graphique et risques naturels "Eau"
- Règlement graphique et risques naturel "Sol"
- Règlement graphique et patrimoines
Bilan de la mise à disposition
Modification n°5 - Approbation du 27/06/2024 exécutoire depuis le 18/07/2024
Délibérations et arrêtés
- Arrêté de lancement - Modification 5
- Bilan de concertation - Modification 5
- Ouverture zone 2AUe - Saint-Martin-des-Entrées
- Ouverture zone 2AUt - Sommervieu
- Ouverture zone 2AU - Vaucelles
- Approbation Modification 5 - PLUI
Dossier de modification
- Page de garde et sommaire
- Rapport de présentation
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Règlement
- Liste des emplacements réservés
- Règlement graphique et préscriptions d'urbanisme
- Règlement graphique et risques naturels "Eau"
- Règlement graphique et risques naturel "Sol"
- Règlement graphique et patrimoines
- Annexes documentaires
- Annexe - Étude ZH - Sommervieu
- Annexe - Étude ZH - Vaucelles
- Annexe - SPARTE - Diagnostice Bayeux Intercom
- Annexe - U1290 Consommation de l'espace 1
- Annexe - U1290 Consommation de l'espace 2
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur