Modification simplifiée n°1 - Approbation du 18/03/2021 exécutoire depuis le 12/04/2021
Modification n°2 - Approbation du 23/09/2021 exécutoire depuis le 06/10/2021
Mise à jour n°1 - Arrêté du 23/09/2021
Modification n°3 - Approbation du 25/05/2023 exécutoire depuis le 15/06/2023
Modification simplifiée n°4 - Approbation du 28/09/2023 exécutoire depuis le 17/10/2023
L'ensemble des documents est consultable sur le géoportail de l'urbanisme.
https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
Modification n°5 - Approbation du 27/06/2024 exécutoire depuis le 18/07/2024
Délibérations et arrêtés
- Arrêté de lancement - Modification 5
- Bilan de concertation - Modification 5
- Ouverture zone 2AUe - Saint-Martin-des-Entrées
- Ouverture zone 2AUt - Sommervieu
- Ouverture zone 2AU - Vaucelles
- Approbation Modification 5 - PLUI
Dossier de modification
- Page de garde et sommaire
- Rapport de présentation
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Règlement
- Liste des emplacements réservés
- Règlement graphique et préscriptions d'urbanisme
- Règlement graphique et risques naturels "Eau"
- Règlement graphique et risques naturel "Sol"
- Règlement graphique et patrimoines
- Annexes documentaires
- Annexe - Étude ZH - Sommervieu
- Annexe - Étude ZH - Vaucelles
- Annexe - SPARTE - Diagnostice Bayeux Intercom
- Annexe - U1290 Consommation de l'espace 1
- Annexe - U1290 Consommation de l'espace 2
Rapport et conclusions du commissaire enquêteur
Modification n°6 - Approbation du 06/03/2025 exécutoire depuis le 03/07/2025
Délibérations et arrêtés
- Arrêté de lancement - Modification simplifiée 6
- Modalités de mise à disposition - Modification simplifiée 6
- Prise en compte avis MRAE - Modification simplifiée 6
- Approbation - Modification simplifiée 6
Dossier de modification
- Page de garde et sommaire
- Notice de présentation
- Orientations d'aménagement et de programmation
- Règlemen écrit
- Règlement graphique et préscriptions d'urbanisme
- Règlement graphique et risques naturels "Eau"
- Règlement graphique et risques naturel "Sol"
- Règlement graphique et patrimoines
- Servitudes d'utilités publiques
- Annexes documentaires
- Plan de servitudes d'Utilités Publiques et Annexes documantaires
Bilan de la Mise à Disposition