1 mars 2018

N° 01 - Tableau des effectifs permanents.161 Ko
N° 02 - Modalités financières d'accompagnement du Compte Personnel de Formation (CPF).178 Ko
N° 03 - Renouvellement du recours à l'Association Intermédiaire du Bessin (AIB). 160 Ko
N° 04 - Instauration d'une gratification pour un(e) stagiaire de l'enseignement supérieur. 168 Ko
N° 05 - Présentation du rapport annuel de situation en matière d'égalité Femmes/Hommes 2018. 148 Ko
N° 06 - Débat d'Orientation Budgétaire - Présentation du rapport des Orientations Budgétaires - Année 2018. 146 Ko
N° 07 - Autorisation d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018 - Article L.1612-1 du CGCT. 990 Ko
N° 08 - Budget primitif 2018 - Immeubles de Rapport.121 Ko
N° 09 - Convention d'application annuelle 2018 avec le Conservatoire d'Espaces Naturels Normandie Ouest pour la mise en oeuvre de l'action "restauration des mares" inscrite dans la convention TEPCV.156 Ko
N° 10 - Demande de subvention au titre de la Dotation d'Equipement des Territoires Ruraux (DETR) et de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) pour l'exercice 2018. 695 Ko
N° 11 - Avenants au marché "Entretien des espaces verts de la Communauté de communes de Bayeux Intercom et de la Ville de Bayeux". 510 Ko
N° 12 - Avenants au marché "Construction de la médiathèque intercommunale de Bayeux". 252 Ko
N° 13 - Convention entre Bayeux Intercom et la commune de Bayeux relative à la mise à disposition d'équipements intercommunaux et la fourniture de repas.149 Ko
N° 14 - Attribution du marché de livraison et fourniture de matériels bureautiques administratifs et scolaires, de papier et de consommables informatiques 315 Ko
N° 15 - Convention de mise à disposition de données de la DDTM dans le cadre de la démarche de préservation et de reconquête de la qualité de l'eau.131 Ko
N° 16 - Adhésion à l'agence technique départementale du Calvados IngéEAU. 175 Ko
N° 17 - Convention de vente d'eau avec le SMAEP des Trois Cantons. 137 Ko
N° 18 - Rétrocession à Bayeux Intercom d'ouvrages d'assainissement, d'eau potable et de défense incendie concernant le lotissement "La Lieue" à Saint-Martin-des-Entrées. 555 Ko
N° 19 - Convention de rétrocession d'un lotissement appartenant à la société Ramses - Saint-Martin-des-Entrées. 143 Ko
N° 20 - Musée du Débarquement d'Arromanches - Mission d'accompagnement de Bayeux Intercom.153 Ko
N° 21 - Dénomination de la future médiathèque intercommunale. 155 Ko
N° 22 - Convention de mise à disposition individuelle - Conseiller de prévention.129 Ko
N° 23 - Election d'un représentant de Bayeux Intercom au sein du conseil de surveillance du nouveau Centre Hospitalier Aunay-Bayeux.144 Ko

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