L'organisation institutionnelle

Schéma de l'organisation de l'institution

Le Président

Le Président préside les séances du Conseil Communautaire, prépare et exécute les décisions.

Il s'appuie pour cela sur l'ensemble des services et du personnel dont il est le chef hiérarchique. Il est également le représentant légal de la Communauté de Communes.

Le Président est élu par les délégués du Conseil Communautaire après chaque renouvellement des Conseils municipaux.

Le Président est épaulé par des Vice-présidents qui peuvent bénéficier de délégations de signatures pour certains actes administratifs.

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Le Conseil Communautaire

Le Conseil Communautaire constitue le coeur du pouvoir démocratique et décisionnel. C'est l'assemblée délibérante de la Communauté de Communes.

Chaque conseil municipal a désigné ses délégués communautaires proportionnellement au monde d'habitants.

Le Conseil Communautaire vote, sous forme de délibérations, ses décisions. Il est constitué de 68 conseillers  titulaires et 32 conseillers suppléants et se réunit en moyenne une fois par mois.

Chaque décision fait l'objet d'une délibération et doit recueillir la majorité pour être entérinée.

Les  missions du Conseil Communautaire :

  • Régler toutes les affaires de l'établissement public,
  • Prendre tous les actes d'administration.

Les séances du Conseil Communautaire sont publiques.

Découvrir le trombinoscope du Conseil Communautaire de Bayeux Intercom

Retrouver les délibérations du Conseil Communautaire.

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Le Bureau Communautaire

Le Bureau Communautaire débat des grandes orientations et dossiers en cours, et examine les propositions des commissions avant de les soumettre au Conseil Communautaire.

Le Conseil Communautaire a élu un Bureau de 18 membres.

Il est constitué du Président, de 9 Vice-présidents et de 8 conseillers délégués.

Le Bureau se réunit régulièrement pour débattre des grandes orientations et dossiers en cours, deux fois par mois en moyenne.

Les missions du Bureau Communautaire :

  • Préparer le Conseil Communautaire
  • Examiner les propositions des commissions avant de les soumettre au Conseil Communautaire.

 

Découvrir le trombinoscope du Bureau Communautaire de Bayeux Intercom.

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Les Commissions

Afin de répondre au mieux aux problématiques territoriales, il existe à Bayeux Intercom plusieurs commissions thématiques, chargées de débattre sur les actions à mener et les projets à mettre en oeuvre, et de formuler des propositions d'actions.

Elles sont composées d'élus communautaires et de techniciens référents qui co-animent la commission avec leur Vice-président respectif.

Il existe 9 commissions :

  • Commission Travaux, Lutte contre les inondations - Marie-Claude SIMONET
  • Commission Enseignement, Gestion de la Piscine - Arnaud TANQUEREL
  • Commission Finances - Jean-Luc HAMON
  • Commission Eau Potable et Défense Incendie - Rémi FRANÇOISE
  • Commission Développement Touristique - Loïc JAMIN
  • Commission Développement Economique - Jean-Marc DELORME
  • Commission Assainissement - Environnement - François de BOURGOING
  • Commission Aménagement du Territoire, OPAH, SIG - Benoît DEMOULINS
  • Commission Administration Générale et Personnel - Benoît FERRUT


Les membres des commissions

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